1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : Toubiana
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : 50 Chemin des Dames, 44600 Saint Nazaire
Immatriculation SIRET : 991 284 365 000 12
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)
Directeur de la publication : Charlotte Prat
Contact : charlotte.prat@gmail.com
2. Hébergement du site
Nom de domaine via OVH et hébergement sous SHOWIT
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site atelierchp.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l'entreprise Toubiana, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de l'entreprise Toubiana. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Création de site par © L'herbier Graphique via Showit.
4. Protection des données personnelles
Responsable du traitement : Charlotte Prat
Finalité des données collectées : gestion des clients, prospection commerciale, etc.
Destinataires des données : entreprise Toubiana
Droits des personnes : Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en contactant : charlotte.prat@gmail.com.
5. Cookies
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6. Limitation de responsabilité
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7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site atelierchp.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute demande d’information complémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : charlotte.prat@gmail.com